Mentions légales

I. IDENTITE

Nom de la société : Marché de Phalempin

 Coopérative à Capital Variable (1 308 058€ au 31/08/2009)

TVA  : FR 41 428 823 462

Siret : 428 823 462 00018 Rcs LILLE
Agrément : N° 2717

N° OP : 59 FL 2320

 

Adresse : Rue JB Lebas – Zi « Le Paradis » – 59133 Phalempin

 N° de téléphone : 03.20.62.90.90

Adresse de courrier électronique : contact@mphalempin.com

Directeur de la publication du site www.mphalempin.com est Monsieur Laurent Bouchart (Directeur du Marché de Phalempin)

Responsable de la rédaction : Monsieur Pascal Delebecque (Resp Développement) 

Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante :

Marché de Phalempin – Zi Le « Paradis » – 59133 PHALEMPIN

Création et développement : agence WinWonWon à Roubaix

II. INFORMATIQUE ET LIBERTES

L’exercice du droit d’accès et de rectification se fait par courrier à l’adresse :

Marché de Phalempin, Zi Le paradis, 59133 PHALEMPIN (03.20.62.90.90) 

et ne peut pas être exercé en ligne.

III HEBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société  OVH à Roubaix

IV PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

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Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société Marché de Phalempin est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logos.

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V HYPERLIENS ET COOKIES

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VII EXPLOITATION DES INFORMATIONS

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VIII LOI

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IX MODIFICATIONS

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